Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ART CIRQUE ET CULTURE
Numéro de dépôt :
1734551
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
28/07/1997
Présentation de la marque ART CIRQUE ET CULTURE
Déposée le 28 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « ART CIRQUE ET CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ART CIRQUE ET CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART CIRQUE ET CULTURE est expirée depuis le 28 juillet 1997.
ART a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12